Ce document met en évidence les problèmes spécifiques liés aux droits de la propriété intellectuelle dans le domaine de l’histoire sociale dans le cadre du projet HOPE - Heritage of the People's Europe, pour lequel la MSH de Dijon, le CHS, la BDIC, l'association Générique ont constitué des fournisseurs de contenu.

(ce texte représente une traduction des guides de bonnes pratiques rédigés par l'équipe du projet HOPE). 

La version originale, en anglais : http://hopewiki.socialhistoryportal.org/index.php/IPR_policies